L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les documents originaux présents sur ce site sont une œuvre collective réalisée par le réseau et diffusée sous son nom, conformément aux articles L.112-1 et L.113-1 et -2 du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI). RHéOP est donc seul à pouvoir disposer de tous les droits d’exploitation de ses productions (art L.113-5 du CPI) et décider des modalités de publication, de diffusion ou de traduction qu’il convient pour ses productions.

La reproduction des documents mis à disposition sur ce site sur un support papier ou électronique est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

1. gratuité de la diffusion,

2. respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,

3. citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "ce document provient du site internet de RHéOP : www.rheop.org" .