La Haute autorité de Santé (HAS) a défini les critères de qualité des RCP.

• La pluridisciplinarité correspond à la présence d’au moins trois spécialités différentes qui doivent être adaptées au type de la RCP.

• Leur fonctionnement doit être formalisé : rythme (au moins 2 fois par mois), coordonnateur, secrétariat, type de dossiers à présenter, référentiels utilisés. Avant la réunion, une fiche standardisée de données médicales est remplie par le médecin qui inscrit le dossier à la RCP.

• Tous les nouveaux cas doivent être présentés avant mise en route du primotraitement. Les dossiers des patients nécessitant une modification substantielle du traitement (reprise évolutive, toxicité…) sont également présentés.

• Si le dossier répond à une situation clinique faisant l’objet d’une procédure standard de prise en charge (ayant fait l’objet d’un accord pluridisciplinaire et traduite dans un référentiel de pratiques validé) et figurant dans une liste établie par le réseau régional, il est possible de ne pas le discuter ; le dossier doit être présenté rapidement et la fiche RCP renseignée et archivée. Les autres dossiers sont obligatoirement discutés. Les propositions thérapeutiques sont fondées sur des référentiels de pratique élaborés à un niveau régional à partir de recommandations de pratique clinique nationales ou supranationales. Ils doivent être régulièrement actualisés. Les possibilités d’inclusion dans des essais thérapeutiques sont connues des participants.

• L’avis de la RCP comporte la proposition thérapeutique ainsi que les noms et qualifications des participants. Il est intégré dans le dossier du patient (Dossier communicant en cancérologie). Si le traitement effectivement délivré diffère de la proposition de RCP, les raisons doivent être argumentées par le médecin.

• L’évaluation régulière des RCP (fonctionnement, pluridisciplinarité…) permet une amélioration continue de leur qualité et, in fine, du service rendu aux patients.

La RCP est une méthode d’évaluation et d’amélioration des pratiques professionnelles (EPP). En effet, la HAS considère qu’un médecin qui participe activement et régulièrement (8 à 10 fois par an) à des RCP répondant aux critères énoncés ci-contre, remplit son obligation d’évaluation des pratiques professionnelles (décret n° 2005-346 du 14 avril 2005).